Conditions Générales de Vente (CGV) de Cœur de Pierre
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Cœur de Pierre (ci-après "la boutique") et ses clients pour toute commande passée sur le site [URL de votre site]. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter sans réserve.
2. Identification de la boutique
Cœur de Pierre
Adresse : 5 bis rue Grande 06560 Valbonne
Email : contact@atelier-coeur-de-pierre.com
Téléphone : 0492988685
Numéro SIRET : 43184607000032
TVA intracommunautaire : FR14431846070
3. Produits
- Description des produits : Les caractéristiques des articles sont présentées avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les pierres naturelles étant uniques, de légères variations peuvent exister en termes de couleur, de forme ou de taille.
- Disponibilité : Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, le client sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir entre un remboursement ou un remplacement.
4. Prix
- Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€) et incluent toutes taxes (TTC), hors frais de livraison.
- Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
- Cœur de Pierre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
- Processus : Pour passer commande, le client doit suivre les étapes indiquées sur le site, de la sélection des produits jusqu’au paiement.
- Confirmation : La commande est confirmée une fois le paiement validé. Un email de confirmation sera envoyé au client avec les détails de la commande.
- Erreur dans la commande** : Si une erreur est constatée dans la commande, le client doit contacter le service client dans les plus brefs délais.
6. Paiement
- Les moyens de paiement acceptés : Carte bancaire, PayPal, virement bancaire.
- Le paiement est sécurisé grâce à notre système de cryptage des données.
- La commande sera traitée uniquement après réception du paiement.
7. Livraison
- Zone de livraison : Nous livrons en France métropolitaine et dans certains pays de l’Union européenne.
- Délais de livraison : Les délais indicatifs sont précisés lors de la commande. Cœur de Pierre ne saurait être tenu responsable des retards causés par le transporteur.
- Frais de livraison : Les frais de port sont à la charge du client, sauf mention contraire.
8. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
- Exclusion : Les articles personnalisés ou sur mesure ne peuvent faire l’objet d’un retour, sauf en cas de défaut avéré.
- Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client et retourner le produit dans son état d'origine.
9. Retours et remboursements
Les retours peuvent être effectués en magasin ou par envoi postal. Les frais de retour sont à la charge du client. Aucun frais de remise en stock ne sera appliqué. Les remboursements sont traités dans un délai maximum de 14 jours après réception et validation du retour.
10. Garantie légale
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et aux articles 1641 et suivants du Code civil.
- En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit nous contacter dans un délai raisonnable après constatation.
11. Responsabilité
Cœur de Pierre ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou de l’impossibilité d’utiliser le site. La responsabilité de la boutique se limite au montant de la commande en cas de litige.
12. Protection des données
Les informations collectées lors des commandes sont utilisées exclusivement pour leur traitement et l’amélioration de nos services. Elles ne seront jamais partagées avec des tiers sans consentement explicite. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
13. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucune solution n’est trouvée, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français du lieu de ressort du siège social de Cœur de Pierre.
14. Modifications des CGV
Cœur de Pierre se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
15. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter :
- Email : contact@atelier-coeur-de-pierre.com
- Téléphone : 0492988685
Cœur de Pierre à votre service pour vous accompagner dans vos achats en toute sérénité.